Marque renouvelée - Marque en vigueur

NODULOY
CC METALS AND ALLOYS, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, c/o The Corporation Trust Company

Numéro de dépôt :
1476892
Date de dépôt :
11/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2028

Présentation de la marque NODULOY

Déposée le 11 juillet 1988 par la société CC METALS AND ALLOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NODULOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CC METALS AND ALLOYS domicilié(e) 1209 Orange Street, New Castle, Wilmington, DELAWARE 19801 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque NODULOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NODULOY arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.

CC METALS AND ALLOYS a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHIDOX


CC METALS AND ALLOYS, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, c/o The Corporation Trust Company - 1209 Orange Street, New Castle, Wilmington, DELAWARE 19801 - États-Unis


Hirsch & Associés, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 21 juin 1999 - Changement d'adresse n°279428 - Publication au BOPI 1999-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Renouvellement avec limitation le 12 juin 2008 n°2124433 - Publication au BOPI 2008-06-12

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2008 n°2375820 - Publication au BOPI 2008-06-12

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163750 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 21 juin 1999 - Changement de dénomination n°279427 - Publication au BOPI 1999-06-21

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163751 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 2 août 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175275 - Publication au BOPI 1994-08-02

Inscription le 1 octobre 1998 - Recours en restauration n°263204 - Publication au BOPI 1998-10-01

Inscription le 4 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°266207 - Publication au BOPI 1998-11-04

Inscription le 27 juillet 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°730032 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-27

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2018 n°2687751 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-12

Alliages ; alliages-mères comparables à ou incluant le ferrosilicium ou tout autre produit de base pour apporter des éléments d'alliage à des bains métallurgiques, en particulier des bains de fonte ou pour réaliser leur traitement.